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période d'enchères (Première version)
- Bureau de mise en œuvre
- 大阪 国税局
- Montant estimé
- 76,000 日元
- méthode d'enchères publiques
- période d'enchères
- Numéro d'annonce d'enchère publique
- N°04
- dépôt aux enchères publiques
- inutile
- Numéro de lotissement de vente
- 898-1
- période d'enchères
- De 9h00 le 23 août 2016 à 17h00 le 30 août 2016.
- Lieu d'enchère
- Leçon complète spéciale 2 du Département de recouvrement du Bureau national des impôts d'Osaka
- Date limite de soumission des documents nécessaires (en cas d'appel d'offres électronique)
- Reiwa 29 août 2016 à 17h00
- Date d'ouverture des offres
- Reiwa 3 septembre, 11h00
- Lieu d'ouverture des offres
- Salle de conférence 2, 15e étage, bâtiment n° 3 de l'agence contractuelle d'Osaka
- Conditions de paiement du prix d'achat
- 24 septembre 2016 à 15h00
- Date et heure de la décision de vente
- Reiwa 24 septembre, 11h00
- Décision du lieu de vente
- Leçon complète spéciale 2 du Département de recouvrement du Bureau national des impôts d'Osaka
- Période d'enchères supplémentaire
- De 9h00 le 21 octobre 2016 à 17h00 le 25 octobre 2016.
- Date supplémentaire d'ouverture des offres
- Reiwa 29 octobre, 11h00
- Lieu d'ouverture des offres
- Leçon complète spéciale 2 du Département de recouvrement du Bureau national des impôts d'Osaka
- Conditions de paiement du prix d'achat
- 19 novembre 2016 à 15h00
- Date et heure de la décision de vente
- Reiwa 19 novembre, 11h00
- Décision du lieu de vente
- Leçon complète spéciale 2 du Département de recouvrement du Bureau national des impôts d'Osaka
- Indication de résidence, etc.
- 熊本县天草市新和町碇石字石坂 793 番等
- Transport
- JR (九州) 三角线 三角站 南西方约 65 公里 (道路距离)
- Superficie (superficie du terrain) Total
-
11,818m
2 (3,574.9 坪) - Lieux principaux
- forêt de montagne
Informations détaillées (individuelles)
- numéro de propriété
- 1
- taper
- atterrir
- Localisation (affichée dans le registre)
- 熊本县天草市新和町碇石字石坂 793 番
- Répertoire des lieux (contenu affiché dans le registre)
- forêt de montagne
- Superficie (affichée dans le registre)
-
595m
2 (180.0 坪) - Site·Topographie
- 公开拍卖财产 1 至 3 是 3 笔一体,是不规则的画地,地势大致是向北的上坡倾斜。
- Statut d'accès
-
公开拍卖财产 1 在北侧,与宽度约 1 米的里道几乎等高相接。
公开拍卖财产 2 在南侧,与宽度约 1 米的里道几乎等高相接。 - Statut d'utilisation
- 公开拍卖财产截至令和 6 年 3 月,未被利用,杂木等繁茂。
- statut de gestion
- -
Informations détaillées (individuelles)
- numéro de propriété
- 2
- taper
- atterrir
- Localisation (affichée dans le registre)
- 熊本县天草市新和町碇石字狸穴 808 番
- Répertoire des lieux (contenu affiché dans le registre)
- forêt de montagne
- Superficie (affichée dans le registre)
-
9,488m
2 (2,870.1 坪)
Informations détaillées (individuelles)
- numéro de propriété
- 3
- taper
- atterrir
- Localisation (affichée dans le registre)
- 熊本县天草市新和町碇石字狸穴 816 番
- Répertoire des lieux (contenu affiché dans le registre)
- forêt de montagne
- Superficie (affichée dans le registre)
-
1,735m
2 (524.8 坪)
Détails (communs)
- dispositions de droit public
-
En dehors de la zone d'urbanisme
农业振兴地域
Le plan forestier local cible les forêts privées - Questions spéciales
- -
- Autres questions
- La décision de vendre une propriété aux enchères publiques sera basée sur le prix de l'offre du plus offrant.
- Choses à noter
-
1. Concernant les propriétés aux enchères publiques, veuillez confirmer à l'avance l'état actuel et les documents publics pertinents.
2. Si les dessins et photos publiés diffèrent de la situation actuelle, la situation actuelle prévaudra.
3. 即使公开拍卖财产存在财产种类或质量方面的不适合,执行机关 (国家) 也不承担担保责任。
4. 执行机关 (国家) 不承担公开拍卖财产的交付义务,因此使用者或占有者要求腾出或处理公开拍卖财产内的动产等时,由买受人进行。
5. Concernant les limites du terrain, veuillez consulter les propriétaires des terrains adjacents, et concernant l'utilisation des chemins adjacents (chemins privés), veuillez consulter les propriétaires de chemins.
6. 未进行土壤污染和石棉等方面的专业调查。
7. 权利转移和危险负担的转移时间是在出售决定后,买受人支付购买价款时。
但是,对于需要根据法令等规定获得许可或注册等的公开拍卖财产,如果不符合相关机关的许可或注册等要求,权利转移的效力将不会产生。
8. 公开拍卖财产的权利转移相关费用由买受人承担。
9. 可能会中止公开拍卖,因此在投标前请确认是否有公开拍卖中止的情况。
10. 对于出售分区编号内有多个财产 (包括财产为一个但所有者不同的情况) 的情况,将根据国税征收法第 89 条第 3 项的规定,通过一次性换价的方法进行公开拍卖。
Coordonnées pour les demandes de renseignements concernant les propriétés aux enchères publiques
- Coordonnées de demande de renseignements
- 大阪 国税局
咨询时,请在开标日(令和 6 年 9 月 3 日)和出售分区编号(898-1)的基础上进行查询。 - Nom du service responsable
- Leçon spéciale complète 2
- Code Postal
- 540-8541
- emplacement
- Bâtiment de l'agence contractuelle d'Osaka n° 3, n° 5-63, Otemae, 1-chome, Chuo-ku, ville d'Osaka
- numéro de téléphone
- 06-6941-5331
- Insider
- 4688
- Horaires de l'accueil téléphonique
- En semaine de 9h à 17h